Réglementation de la mobilité électrique
Les principales règles à connaître pour utiliser un vélo, une trottinette, un scooter ou une moto électrique au Canada.
Avant de rouler, vérifiez les règles.
La réglementation applicable aux véhicules électriques peut varier selon le type de véhicule, ses caractéristiques, son usage ainsi que la province ou le territoire concerné.
Cette page a pour objectif de vous aider à identifier les principaux points à vérifier avant d’utiliser ou d’acheter un véhicule électrique.
Ce qu’il faut vérifier
Vélos électriques
Les principales règles applicables aux vélos à assistance électrique.
Trottinettes
Circulation, équipements et restrictions pouvant s’appliquer.
Scooters électriques
Les éléments réglementaires à vérifier avant de circuler.
Motos électriques
Permis, immatriculation, assurance et autres obligations possibles.
Équipements
Casque, éclairage et autres équipements selon le type de véhicule.
Provinces
Comprendre pourquoi certaines règles peuvent varier selon le territoire.
Nos guides réglementaires
Les règles peuvent évoluer.
Avant tout achat ou déplacement, consultez les sources officielles de votre province ou territoire afin de vérifier les règles applicables à votre véhicule et à votre situation.
Consulter les sources officielles →